Graine de sésame, le blog du dévelopmement durable

Le procès Erika (mars 2010), celui de Bhopal (juin 2010) et la marée noire au Golfe du Mexique (avril 2010) nous renvoient à la question de la responsabilité pénale et civile des entreprises dans le cadre de catastrophes écologiques. Longtemps conceptualisée, débattue et contestée, la question de la responsabilité environnementale prend peu à peu sa place dans le paysage juridique… Une évolution à laquelle doivent se préparer les entreprises. Les procès de l’Erika et de Bhopal montrent que nous sommes au point de basculement entre la théorie et la pratique.

A l’origine, la responsabilité environnementale des entreprises était une utopie…

Dès 1972, lors de la Conférence de Stockholm,  « vivre dans un environnement sain » a été défini comme un droit fondamental, permettant à l’homme de vivre dignement. Bien que proclamé par toutes les nations en présence, ce droit n’était pas effectif, n’étant pas opposable en justice. A l’époque l’idée de responsabilité pénale pour dommage environnemental n’était pas envisageable, car trop liée à la question économique.

Les pays du Nord comme du Sud ne voulaient pas intégrer dans leurs droits nationaux ce type de responsabilité, qui risquait de freiner les investissements étrangers et le développement des entreprises dans leur pays. Imposer une responsabilité environnementale aurait conduit à une distorsion de la concurrence avec d’autres entreprises implantées à l’étranger.

… Rendue réalisable par la prise de conscience de la fragilité de notre environnement.

Il a fallu attendre les préoccupations liées au changement climatique [Lire la suite →]

Récemment, nous vous parlions des retombées médiatiques de l’inauguration du centre de captage de CO₂ à Lacq par Total (Cf. rubrique écho du web). Selon la découverte d’une équipe de chercheurs nipponne, ce CO₂ capté peut, à l’aide d’une bactérie, se transformer en méthane et donc en gaz naturel.

Fumio Inagaki, Le directeur de l’équipe de chercheurs du JAMSTEC (Agence japonaise des sciences et des technologies marine et terrestre, a annoncé avoir découvert les propriétés naturelles d’une bactérie fortement présente au large des côtes de la grande île japonaise de Honshu. Immergée entre 2 000 et 4 000 mètres, cette bactérie transforme le dioxyde de carbone en méthane. Le hic est que ce processus de transformation prend plusieurs milliers d’année.

L’objectif de ces chercheurs est de réduire le temps de processus de transformation à 100 ans. Alors, toute l’activité des chercheurs se concentrera sur les solutions à trouver pour modifier l’ADN bactérien et muscler ses capacités d’accélération.

Faute de financement, ce projet restera à l’état de découverte, ce qui pourrait satisfaire certains écologistes. Comme nous avons pu le constater avec l’inauguration par TOTAL d’un centre de captage de CO₂, des associations locales et des ONG avaient alerté le public sur les risques environnementaux et sanitaires d’une remontée à la surface de CO₂ due à des fissures.